[TERMINE] Résiliation non prise en compte

Témoignages : du premier recommandé à l'audience devant le Juge de proximité, menaces de sociétés de recouvrement, négociations auprès du "médiateur", etc.

Re: Résiliation non prise en compte

Messagede quepuick » Jeu 6 Sep 2012 20:15

tiens en parlant de pression.

Cet après midi, appel en absence sur mon portable, d'un 0892, pas de message laissé. Je regarde sur internet à qui appartient ce numéro: Canal+....

En fin d'après midi le même numéro rappelle, je décroche: c'est bien le service clientèles de Canal qui veut parler de mon dossier.
Je prend bien note que l'appel est suceptible d'être enregistré (bin voyons...).

Un homme, très cordial, voire pompeux, commence par me dire qu'il découvre le dossier et me demande ce qui a conduit à mon dépôt de plainte. Je le renvoi sur le dossier qu'il a en sa possession, des différents courriers envoyés qui n'ont jamais fait l'objet de réponse etc...

D'ailleurs j'en profite pour vous signaler que sur l'espace client Canal, il y a maintenant une rubrique qui stocke tous vos contacts avec Canal, coup de telelphone entrants/sortants, courriers envoyés ou reçus. J'ai eu la surprise d'y trouver scanné mon dossier ENTIER déposé au Tribunal et la convocation pour l'audience!!!!

Bref, je raconte mon histoire, évidement la personne est pleine d'empathie... "ah Monsieur, c'est vraiement dommage qu'on n'ait pas trace de ce courrier initial de résiliation...."

Au bout d'un moment le ton change un peu, il me parle de mon argument sur le non respect de la loi Chatel et me parle du fameux magazine.... Je me souviens alors que l'appel peut être enregistré. Non je n'ai jamais reçu ce magazine. Il insiste en me sortant évidement les arguments classiques de Canal: que leur base de données indique que des magazines m'ont été adressés et que comme ils ont un contrat avec la poste, tous les non délivrés leur sont retournés... et qu'il n'y a jamais eu de retour pour moi.... laissant entendre qu'ils ont bien été délivrés....

Je lui répond que moi aussi j'ai un contrat avec la poste, quand je paie mon timbre en courrier simple, et que moi non plus je n'ai jamais eu de courrier de résiliation qui m'a été retourné, ce qui signifie qu'eux aussi les ont bien reçus.... Gros blanc... ça a fait mouche.

Le ton change encore un peu... Il me ressort le coup du contrat avec la poste et de la base de données. Je suis obligé de durcir un peu le ton également, en arguant que si moi je ne peux pas prouver qu'ils aient bien reçue ma demande de résiliation, eux ne peuvent pas prouver que j'ai bien reçu leur magazine, et que ce sera au Tribunal d'en juger.
D'ailleurs, n'est ce pas ce qui motivent la pluspart des jurisprudences qu'il a sous les yeux?
Sa réponse: mais Monsieur, sachez que nous également avons des jugements en notre faveur. Ah oui? J'attends d'ailleurs toujours les conclusions de votre avocat en vue de l'audience dans 3 Semaines...
"Je sais Monsieur, je suis en train de rédiger mes recommandations d'ailleurs. A ce propos je voulais juste vous informer qu'en cas de jugement en notre faveur nous serions suceptible de vous demander le remboursement de nos frais de justice...." Bin voyons. Et moi pareil, ne vous inquietez pas. Si j'ai été un consommateur naif jusqu'à là, je vous rassure de suite, j'ai appris mes droits...

Là je sais qu'il faut que j'arrête de parler des arguments, c'est là qu'il essait de me maintenir. J'ai compris son jeu. J'en reste à cette histoire de reception de magazine sans évoquer le reste de mes arguments et je fais diversion en lui parlant de mon regret de la gestion inexistante de mon dossier lorsqu'il était encore tant, aucun contact, aucune réponse à mes courriers recommandés, que je suis déçu et pourtant fidèle puisque j'ai conservé mon abonnement à Canal+....

De toute façon, il n'était pas là pour me proposer une solution, il le dit lui même d'ailleurs, mais juste noter comment j'allais les attaquer lors de l'audience et si j'avais de quoi argumenter.

Ca m'a mit un peu de boost d'avoir enfin quelqu'un en face. Maintenant j'attend enfin leur conclusion. J'ai eu le droit aux arguments classiques évoqués sur le forum. Ca m'a rassuré sur le fait que j'étais prêt.
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Re: Résiliation non prise en compte

Messagede Lili » Jeu 6 Sep 2012 21:54

J'analyse ce coup de fil à une pitoyable tentative d'intimidation et de dissuasion de la part de Canal, car il est clair que Canal préférerait échapper à une nouvelle condamnation à son encontre.
Car enfin, si Canal est si sûr de lui, il doit être ravi de votre plainte qui lui permettra d'une part d'obtenir un jugement en sa faveur et ainsi étoffer sa jurisprudence, et d'autre part d'obtenir des frais irrépétibles.
A la lecture des forums qui traitent du sujet et sauf erreur, pas de jurisprudence (récente ou non) en faveur de Canal sur le thème de la loi Chatel, dans un cas similaire au vôtre.
Courage !
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Re: Résiliation non prise en compte

Messagede Yann » Jeu 6 Sep 2012 22:04

C'est amusant le coup du faux naïf qui fait semblant de découvrir le dossier, puis qui petit à petit essaie de mettre la pression avec des arguments précis.
Le plus drôle, c'est que ce monsieur lit assidument le présent forum, j'en profite pour lui passer mes amités ! Sacré métier qu'il exerce... Comme vous l'avez compris, ce coup de fil est tout à son avantage : appel enregistré de son côté, donc tout élément que vous lâcheriez pourrait se retourner contre vous (je ne pense pas que cela ait valeur légale, mais ça peut avoir son effet lors d'une audience si il sort : "comme vous nous l'avez dit par téléphone lors d'un appel enregistré"), pression pour tenter de vous faire renoncer, et parallèlement il jauge vos arguments, votre motivation, et aussi votre aisance à vous défendre oralement. Mon conseil a toujours été d'écourter ces appels, dont le but n'est jamais de trouver une solution (sinon il y a longtemps que le problème serait réglé).

Bon, pour faire simple, lors de l'audience, l'argument numéro, c'est bien sûr le fait que vous n'avez jamais reçu le magazine. La seule preuve légale serait votre signature sur un document d'avis de réception... N'oubliez pas de faire une copie du document que j'ai mis en ligne montrant que le listing émanant de leur base de données personnelle est bidon. Attention, il faut être bien clair à l'audience : "magazine jamais reçu", pas de tournure alambiquée comme "ma boîte aux lettres est parfois pillée" ni "je le recevais épisodiquement, et je ne l'ai pas reçu lors de l'échéance légale", cf. les jurispruences en faveur de Canal...
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Re: Résiliation non prise en compte

Messagede Yann » Jeu 6 Sep 2012 22:24

J'oubliais le plus savoureux dans ce coup de fil : leur "contrat avec la poste" qui peut, selon eux, faire office de recommandé avec avis de réception ! Ils n'ont honte de rien... Le tout, c'est de semer le doute, peu importe les arguments. La réponse que vous avez faite, non dénuée d'humour, était idéale, belle répartie...
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Re: Résiliation non prise en compte

Messagede quepuick » Sam 8 Sep 2012 16:43

et là ce matin, comme de par hasard, premier courrier de la société de Recouvrement.

En plus, elle est truffée d'erreurs:

- nom du créancier: CANAL+ au lieu de CANALSAT
- objet de la créance: matériel consigné non rendu...

je précise que je suis abonné par ailleurs à CANAL+ via ADSL et que je n'ai pas de matériel... ni de dettes vis à vis de canal+ mais vis à vis de CANALSAT.

Je me suis fendu d'une belle lettre de réponse pour leur indiquer que ça ne faisait pas très serieux et qu'ils revoient avec leur donneur d'ordres pour se faire informer du dossier..

ahahahahaha
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Re: Résiliation non prise en compte

Messagede quepuick » Sam 15 Sep 2012 11:17

Et nouvel appel de Canal qui a laissé un message sur mon répondeur, grande premiere, évoquant un accord qui aurait été trouvé avec leur service juridique.

Il me rapppele.
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Re: Résiliation non prise en compte

Messagede Denis » Lun 17 Sep 2012 11:14

Bonjour, j'extrapole en peu mais je me pose une question : Que vaut face à la loi Chatel l'argument "je reçois votre magazine des programmes mais ne le lit pas, il part systématiquement à la poubelle. Un courrier spécifique m'indiquant la date anniversaire de mon contrat aurait lui attiré tout mon attention"
Merci
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Re: Résiliation non prise en compte

Messagede Yann » Lun 17 Sep 2012 11:38

Denis a écrit:Bonjour, j'extrapole en peu mais je me pose une question : Que vaut face à la loi Chatel l'argument "je reçois votre magazine des programmes mais ne le lit pas, il part systématiquement à la poubelle. Un courrier spécifique m'indiquant la date anniversaire de mon contrat aurait lui attiré tout mon attention"
Merci


Sur le fond, je suis parfaitement d'accord avec vous, mais je crois me souvenir d'une jurisprudence en faveur de Canal où justement, le client indiquait dans sa plaidoirie "je le jetais à la poubelle car je considérais ça comme de la publicité". Canal a alors beau jeu de préciser qu'il s'agit d'un envoi avec mention du nom et du numéro d'abonné, et que si le client le met à la poubelle, il ne peut s'en prendre qu'à lui.

Bref, vu ce jugement, j'éviterais de parler de "mettre le magazine à la poubelle", qui peut être considéré comme de la négligence (même si sur le fond, je le répète, je suis d'accord), et j'insisterais sur le fait que le magazine ne ressemble en rien à un support légal de l'information Chatel, et que formellement, il n'y répond pas (information dispatchée sur plusieurs pages, c'est au client de faire le calcul de dates, alors que c'est au prestataire d'informer le client).

Pour ma part, je ne le recevais pas, ce qui est un cas plus facile à plaider.

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Re: Résiliation non prise en compte

Messagede zazest » Lun 17 Sep 2012 12:57

En effet dans mon cas Canal a utilisé le jugement de Foix.
Je m'en suis servi contre eux, pour démontrer qu'en dépit de leur engagement à améliorer le point de la Loi Chatel, ils n'ont rien fait même plusieurs années après.

Voici ce que j'avais mis à ce sujet dans mes conclusions, en référence
- au rapport d’information n°3077 de l’Assemblée Nationale daté du 10 mai 2006, présenté par M. Luc CHATEL en personne, où il est déjà fait mention explicitement du ]problème des abonnements à Canal+
- et au résumé de la « Question n°87721 à l’attention du Ministère et publiée au JO le 14/09/2010 en page 9840 (pj9), posée par Mme Béatrice PAVY, députée de Sarthe

En page 6 de ses conclusions, Canal+ Distribution cite le jugement de Foix du 1er mars 2010 comme un cas de jurisprudence en sa faveur : elle gagne vu que le tribunal a considéré que « les informations présentes sur la pochette plastique (autrement dit l’emballage du magazine) plus celles figurant dans le magazine ont fait qu’elle respecte l’article 136.1 », mais Canal+ distribution omet de rappeler qu’elle s’était engagée à rechercher des améliorations car ce procédé (précisément cet abus de la pochette plastique) a été dénoncé justement dans ce rapport d’information n° 3077 (pj10 page 24).
Donc en 2010, Canal+ Distribution se sert de ce cas avec arrogance car le cas de Foix démontre surtout qu’elle n’a pas l’intention de rechercher des améliorations même 4 ans après ! Elle témoigne du même mépris à l’égard de l’Assemblée Nationale, de ses propres engagements face au ministre, et de l’abonné.

A propos du magazine, il est possible de démontrer qu'il s'agit plus d'une publicité que d'un moyen de satisfaire la loi Chatel, mais il faut bien "mettre le paquet" dans ce cas. Eux, ils ne se gênent pas!
J'ai utilisé le fait que Canal octroie peu de place à la loi Chatel. Leur avocat était bien énervé, car il a tenté de démontrer que la date d'échéance était lisible. Il n'y est pas parvenu.
Il était tellement déstabilisé et je lui ai demandé de me montrer les informations relatives à cette loi sur le magazine. La date d'échéance était décalée à droite ( on ne voyait que le chiffre 31) donc incomplète et très illisible de ce fait. Il a dit que l'échéance était au 31 février...Je n'en attendais pas tant.

J'ai feuilleté le magazine au tribunal pour montrer au juge le caractère pleine page des pub du parrainage, etc...Ca a bien fonctionné en direct. Je n'ai pas pu le laisser car je devais en donner un à la partie adverse...je n'avais qu'un exemplaire. Leur avocat a dit qu'il demandait un report dans ce cas, donc je l'ai gardé car j'ai vu que ma démonstration avait fonctionné.

Voici l'extrait de ce que j'avais mis
Les deux pièces jointes xx et xx permettent de voir qu’il n’y a aucune date d’échéance lisible sur la 1ère page du magazine et je propose de fournir au juge de proximité mes 2 magazines en mains propres lors de l’audience du 10 janvier 2012, car quand on peut les feuilleter, on se rend mieux compte de leur contenu et de leurs insuffisances à satisfaire la Loi Chatel.

L’écriture est de très petite taille, disséminée à différents endroits, il y a des renvois d’une page à une autre, et même pire, d’un magazine à un autre. Mais quand le lecteur se rend à la 1ère page, il n’y pas l’information attendue.
Si j’avais dû me baser sur ces magazines, je n’aurais pas reçu du tout une information conforme à la Loi Chatel (à aucun moment il n’est indiqué que je peux ne pas renouveler mon abonnement si je le souhaite), ni au bon moment car en arrivant dans ma boîte aux lettres en octobre, c’est trop tard pour l’échéance de mon abonnement Canal+ à fin novembre 2011. Ainsi même la fenêtre de temps de la Loi Chatel n’est pas respectée.

En outre Canal+ Distribution joint deux pages du magazine (pièce jointe 4 du défendeur). Il s’agit de la page 1 de couverture suivie de la page 3. Cette présentation induit le lecteur en erreur car elle ne cite que les pages où l’information « loi Chatel » est censée se trouver, en faisant l’impasse sur le fait que le Magazine « + » fait 56 pages et le magazine CanalSat 44 pages. La page 2 par exemple est une publicité pleine page pour un fournisseur d’énergie. Ainsi quand on ouvre le magazine, on a bien la certitude qu’il s’agit de publicité ou de promotion pour Canal+ Distribution.
Physiquement, chaque page mesure 24cm par 19 cm ce qui fait 456 cm². Les 100 pages font donc 45600 cm² de surface. Pour la loi Chatel on trouve à la page 1 du magazine « + » une zone de 11 cm par 4 cm (soit 44 cm²) et à la page 3, il y a une zone de 5 cm par 5 cm (soit 25 cm²). Sur le magazine CanalSat, il y a uniquement une zone en page 3 de 4 cm par 8 cm (soit 32 cm²) soit un total de 101 cm². Une simple division démontre que l’espace réservé à l’information « Loi Chatel » représente très exactement 0,22 % ; l’information y est disséminée sur les 2 magazines à 3 endroits différents et encore on n’y trouve même pas une date d’échéance lisible! Il n’y est jamais stipulé que l’abonné peut mettre fin à son abonnement. Rien n’alerte sa vigilance en ce sens.
Autrement dit, 99,8% du magazine sont réservés à autre chose qu’à la loi Chatel, et sur les 0,2% qui restent, il n’y a rien de conforme à la loi Chatel : difficile de faire moins !

Si en revanche l’abonné est intéressé par le Parrainage, pas de doute, tout est clair, limpide pour le parrain comme pour le filleul: une pleine page très professionnelle. Les publicités aussi, sans exception, occupent des pleines pages. Dans ces deux cas, c’est écrit en très gros, les informations sont claires, nullement disséminées. Pas de doute, c’est avec ce même professionnalisme que Canal+ Distribution brouille les informations à propos de la tacite reconduction.

ou encore, pour démontrer que d'autres aspects légausx sont correctement traités:

Je veux faire encore un dernier parallèle avec des informations à caractère légal sur le magazine pour bien démontrer que seul l’abonné est aussi mal traité.

La 4ème de couverture du magazine CanalSat comme du Magazine + contient une publicité pour une boisson alcoolisée. S’agissant d’alcool, la publicité doit s’accompagner d’une réserve légale précisant que l’abus d’alcool est dangereux.
C’est bien écrit et en gros caractère, sur la même page bien sûr, et sur chacun des magazines. On imagine difficilement que cette inscription obligatoire figure en caractères de très petite taille à différents endroits du magazine, et même, comme pour la loi Chatel, avec un renvoi vers l’autre magazine.
Donc quand le magazine doit comporter une mention légale pour une boisson alcoolisée, tout est fait de manière très professionnelle, mais pour la loi Chatel, ce n’est pas du tout le même traitement. Je rappelle que le magazine que j’ai reçu ne comporte même pas une date d’échéance lisible dans un espace total qui ne représente, comme je l’ai démontré dans mes conclusions, que 0,2% du magazine.

Pour le reste , j'ai beaucoup utilisé les argments de Yann sur le forum (sur le fait qu'ils utilisent des courriers en d'autres occasions, sur le fait que démontrer qu'un magazine est expédié ne donne pas la preuve qu'il a été reçu, sur le fait que le magazine est celui d'un autre abonné,etc).


Bonne chance!
zazest
 
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Re: Résiliation non prise en compte

Messagede Yann » Lun 17 Sep 2012 13:10

Je trouve dans cette argumentation de Zazest un incroyable minutie sur la description de ce qu'est réellement le magazine de Canal : c'est une mine (dans les deux sens du terme) à utiliser sans restriction dans les futures plaidoiries !
En particulier, le pourcentage d'information chatel ainsi que les mentions légales sur les publicités relatives à l'alcool versus les mentions relatives à Chatel sont des remarques très pertinentes.
Bravo Zazest...
Yann
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